Quelques règles extraites du réglement de copropriété ou des assemblées générales : 

Le règlement de copropriété s’applique à tous les habitants. Les infractions peuvent être l’objet de mise en demeure.
Les copropriétaires peuvent en obtenir un exemplaire auprès du gardien.

RAPPEL DE QUELQUES REGLES DE BON VOlSINAGE

  • La tranquillité des voisins doit être respectée.
  • Aucune musique trop forte n’est autorisée de jour comme de nuit.
  • Les animaux domestiques sont tolérés. Ils doivent être tenus en laisse dans les parties communes, ne pas les salir et ne doivent pas gêner l’entourage par le bruit.
  • Les ascenseurs doivent rester propres pour le respect de tous.
  • Il est interdit de fumer dans les ascenseurs et dans les escaliers.
  • La porte des vides ordures doit rester fermée.
  • Les ordures doivent être mises dans des sacs fermés.

  • L’étendage visible est strictement interdit coté rues de l’immeuble (Catalans, Suez, Papety).

  • Les fenêtres et balcons doivent rester propres. Leur nettoyage est à la charge de chaque occupant.
  • Interdiction formelle de jeter quoi que ce soit par la fenêtre (mégots de cigarettes etc.):
    outre les questions d’hygiène,     des personnes, comme le personnel de nettoyage, peuvent être blessées.
  • Aucune eau ne doit s’échapper des balcons et fenêtres.
  • Interdiction de jeter dans les WC des gravats ou des lingettes,
    cela bouche les colonnes et leur débouchage coûte à chacun.
  • L’eau d’arrosage et des climatiseurs ne doit pas couler sur les voisins, les parties communes, ou la rue.
  • Rien ne doit encombrer les parties communes.
  • Les professions libérales sont interdites au 6 Catalans.

N’hésitez pas à signaler tout dysfonctionnement ou anomalie à votre délégué d’immeuble, au gardien ou au syndic.

Modification des ouvertures

Tout projet de modification privative sur les portes, balcons, auvents, vérandas, etc …
(taille, couleur, matière) donnant sur les espaces communs devra préalablement obtenir l’approbation du syndic
qui donnera son accord ou un avis négatif en fonction de la préservation de la cohérence esthétique globale de l’immeuble
et des résolutions préalables des précédentes assemblées des copropriétaires ainsi que des lois et règlements en vigueur.
 Les contrevenants seront soumis à des actions en vue de se conformer aux arbitrages du syndic.

Porte palière des appartements

Les portes palières doivent demeurer à l’identique (matière, couleur, poignée etc.)
Si vous voulez blinder votre porte, choisissez le blindage portefeuille,
qui utilise la porte d’origine en la plaçant dans un fourreau métallique.

Volets roulants

Les volets roulants doivent être gris ou blancs, le moteur à l’intérieur.

Auvents

Les auvents doivent avoir les caractéristiques suivantes :
– Toile blanche avec des raies verticales « bleu classique», références : bleu 8910 de DICKSON
(espacement des bandes 9/9cm);
–Pour les fenêtres : un bras droit;
-Pour les grands balcons : un bras plié. (AG 25/04/2013)

Climatiseurs

L’installation d’un climatiseur doté d’une unité extérieure est déconseillée.
Cependant si un propriétaire souhaite faire procéder à une installation,
il devra respecter la procédure précisée dans le document technique annexé,
dont les principales dispositions sont les suivantes : 
– Fournir au Syndic avant installation un dossier complet sur le matériel et son installation
et obtenir son accord avant de procéder. 
– lnstaller l’équipement de façon non visible de l’extérieur côté rue, 
le plus discret possible côté cour 
– Le niveau de bruit ne doit pas dépasser 62dB au moment de l’installation
et pendant toute la durée de vie de l’appareil. 
– L’installation doit être effectuée par un professionnel agrée. 
L’installation d’un nouveau climatiseur ou le remplacement d’un existant 
devra respecter la procédure et les normes de bruit et d’installation. 
Faute de conformité, des actions seront entreprises à l’encontre des contrevenants.
Les climatiseurs déjà installés devront se conformer dans un délai d’un an à la norme de bruit 
et dans un délai de deux ans à la norme d’installation. (AG 14/05/2016) 
Document technique sur les climatiseurs

Plaques professionnelles des professions libérales

Rappel du règlement de copropriété : (page 195)
– Aucune enseigne, réclame ou inscription de publicité ne pourra être apposée à l’extérieur des parties privatives,
notamment sur les fenêtres, baies, portes et fermetures particulières,
sauf en cas de vente ou de mise en location et également sauf ce qui est dit ci-après au paragraphe 4°
de la présente section et à la section III du présent chapitre.
– PLAQUES INDICATRICES- ENSEIGNES Par dérogation aux dispositions qui précèdent,
les propriétaires ou occupants exerçant des activités libérales à titre individuel
ou sous forme sociétaire pourront apposer selon l’usage des plaques professionnelles
sur les portes d’entrée de leurs locaux privatifs.
Par ailleurs, les occupants des locaux à usage commercial ou artisanal
de l’ENSEMBLE IMMOBILIER pourront placer des enseignes dans la mesure
des autorisations administratives préalables, du respect des règles de sécurité
et de la souscription des assurances nécessaires, et du respect de l’harmonie des bâtiments,
et de leur entretien constant.
Ces enseignes ne pourront, en outre, ne constituer une quelconque gêne à l’endroit d’un ou plusieurs occupants
tant du bâtiment concerné que des bâtiments voisins.

Tout projet de pose de plaque de profession libérale devra être soumis à l’approbation du Syndic
qui décidera de la nature et de la dimension des plaques, ainsi que de leur emplacement,
après avis, si besoin est, du conseil syndical.
Les recommandations suivantes devront être observées :
La plaque professionnelle n’est pas une publicité. Elle doit demeurer discrète.
Dimensions : un maximum de 25cm X 30cm devra être respecté.
Matières : Les matières préconisées sont le Plexiglas transparent, l’aluminium ou l’inox couleur naturelle.
Par souci de cohésion, le laiton n’est pas autorisé.
Sous plaques : Les sous plaques en bois ou en Plexiglas sont autorisées, à condition de conserver
des dimensions modestes par rapport à la plaque elle-même.
Plaques en façade : Les plaques seront apposées au plus près de la porte d’entrée
Eclairage : L’éclairage des plaques n’est pas autorisé
Entretien : Les plaques devront être tenu dans un parfait état de propreté par leur propriétaire.
Supports Muraux: Les supports muraux doivent être rénovés si nécessaire avant la pose des plaques,
et en cas de dépose ou de changement de plaque.
En cas de défaut, les travaux seront ordonnés par le syndic et facturés